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L'utilisation du site Malpermesita Records, association loi 1901, implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation décrites ci-après.
2. Accès au site
Malpermesita Records s'efforce de permettre l'accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, mais ne peut garantir la disponibilité continue du site. L'accès peut être interrompu pour maintenance technique ou mise à jour.
3. Propriété intellectuelle
Tous les éléments constituant le site (textes, images, logos, musique, vidéos) sont la propriété exclusive de Malpermesita Records et des artistes associés, et sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction non autorisée est interdite.
4. Contenu utilisateur
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6. Limitation de responsabilité
En sa qualité d'association à but non lucratif, Malpermesita Records ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site, dans les limites autorisées par la loi.
7. Modification des conditions
Malpermesita Records se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions d'utilisation. Les utilisateurs seront informés des modifications importantes.
8. Loi applicable et juridiction
Les présentes conditions sont régies par la loi française. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux du siège de l'association seront compétents.
9. Protection des mineurs
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2025
Association Malpermesita Records - RNA: W622005500